Réglementations et obligations dee et batteries

DEEE

Les déchets d’équipements électriques et électroniques peuvent contenir des matériaux susceptibles de nuire à l’environnement.  Si ces articles terminent dans une décharge municipale ou sont éliminés sans faire l’objet d’un traitement préalable, ils peuvent contaminer les sols, l’eau et l’air qui nous entourent. Il est donc important d’éliminer correctement les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE).

Dans certains pays européens, en vertu des lois en vigueur, OPEX peut être tenue de financer l’enlèvement, le traitement, le recyclage et/ou la récupération de certains équipements électriques et électroniques neufs vendus aux clients après le 13 août 2005 lorsque ces équipements finissent par devenir des déchets.

OPEX peut également être tenue dans certains pays européens de financer l’enlèvement, le traitement, le recyclage et/ou la récupération de certains équipements électriques et électroniques plus anciens (d’avant le 13 août 2005) lorsqu’un client achète de nouveaux équipements électriques et électroniques auprès d’OPEX, qui fournit un remplacement par un produit équivalent ou assurant la même fonction.

Par conséquent, OPEX est enregistrée en tant que producteur de DEEE dans ces pays qui sont répertoriés dans la section « Informations sur l’enlèvement et le recyclage des DEEE » ci-dessous.  Tous les DEEE qu’OPEX traite dans ces pays sont classés dans la catégorie d’équipements B2B (professionnels).

Le recyclage peut être simple et protéger l’environnement, étant donné que certains des matériaux récupérés peuvent être réutilisables.  Pour rappeler aux acheteurs d’éliminer correctement les DEEE, les produits électriques et électroniques concernés portent un pictogramme de poubelle barrée :

Pour retourner l’équipement OPEX susmentionné portant le pictogramme DEEE (poubelle barrée) à des fins de traitement et de recyclage, veuillez nous contacter en vous reportant à la section « Coordonnées d’OPEX » ci-dessous.  Veuillez noter qu’OPEX, dans les limites autorisées par la loi, demande aux clients de financer l’enlèvement, le transport, le traitement, le recyclage, la récupération et les autres dépenses relatives à l’élimination des déchets et équipements électroniques (DEEE).  En outre, des obligations de financement différentes et/ou d’autres obligations peuvent s’appliquer aux distributeurs d’OPEX ainsi qu’à tout équipement OPEX ayant été acheté auprès d’un distributeur.  Veuillez nous contacter en vous reportant à la section « Coordonnées » ci-dessous pour en savoir plus.

Enlèvement et recyclage des DEEE

Afin de se conformer aux obligations des DEEE, OPEX est enregistrée en tant que « producteur » dans les pays européens suivants :

Enlèvement et recyclage des piles ou accumulateurs industriels

Dans certains pays européens, les équipements OPEX peuvent être pourvus d’éléments classés dans la catégorie « Piles ou accumulateurs industriels » en vertu des lois en vigueur.   Le cas échéant, OPEX peut être obligée d’enlever, traiter et/ou recycler ces piles ou accumulateurs industriels.

Sans limiter ce qui précède, OPEX, au Royaume-Uni, est un producteur de piles ou d’accumulateurs industriels conformément à la réglementation sur les déchets de piles et accumulateurs de 2009.  Plus précisément, OPEX fournit, pour utilisation avec certains modèles de nos équipements, des piles ou accumulateurs plomb-acide, pesant 4 kilogrammes ou plus, installés à l’intérieur d’appareils d’alimentation permanente (UPS). OPEX est tenue au Royaume-Uni de reprendre, gratuitement, pour traitement et recyclage ces déchets de piles ou d’accumulateurs industriels fournis aux clients, et OPEX est tenue de le faire au cours de toute année civile durant laquelle OPEX commercialise de nouvelles piles ou de nouveaux accumulateurs industriels sur le marché britannique.  Si l’un des clients britanniques d’OPEX, ou dans certains cas d’autres utilisateurs finaux au Royaume-Uni demandent à OPEX de reprendre des piles ou accumulateurs industriels, ils doivent contacter OPEX via les « Coordonnées » pour le Royaume-Uni indiquées ci-dessous. OPEX prendra les arrangements nécessaires au retour, traitement approprié et recyclage des déchets de piles ou d’accumulateurs industriels.

Si vous avez d’autres questions au sujet de nos obligations vis-à-vis des piles ou accumulateurs industriels, veuillez nous contacter en vous reportant à la section « Coordonnées » ci-dessous avant d’éliminer les piles et accumulateurs industriels.

Afin de se conformer aux mandats relatifs aux batteries en général, OPEX s’est enregistré dans les pays européens suivants :

Coordonnées d’OPEX

Si vous prévoyez d’éliminer vos DEEE OPEX portant le pictogramme DEEE (poubelle barrée) ou si vous prévoyez d’éliminer des piles ou accumulateurs industriels inclus dans l’équipement qui vous a été vendu par OPEX (s’il y a lieu), veuillez nous contacter pour de plus amples informations, en vous reportant ci-dessous.  Lorsque vous contactez OPEX, ayez à la main le ou les modèles d’équipement concerné, le numéro de série de chaque unité et un exemplaire de votre contrat avec OPEX.